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Dossier Lunévillois
Dossier de candidature 2010 pour les Communautés de Communes du Lunévillois, de la Vezouze, et du Pays de la Haute Vezouze. ATTENTION !
Les dossiers de candidature devront être retournés complets avant le 24 novembre 2009 !
Chaque fichier du dossier de candidature peut être téléchargé séparément.
Pour obtenir un fichier, il suffit de cliquer sur l'image correspondante.

Nom du fichier : APPEL_A_PROJETS_PIEAN_2010 2012 LUNEVILLOIS.doc
Type de fichier : Word 2000-2003
Objet : Document de référence
  • Présentation du PIEAN (Contexte général, Notions clés, Publics ciblés)
  • Procédure de réponse à l'appel à projet (Réponse, Instruction, Financement FSE, ...)
  • Orientations 2009 et fiches par axe (Accompagnement, Mobilisation, Formation, Insertion, Placement)
Nom du fichier : Demande Subv 2008 2013 PIEAN Lunevillois -1- Formulaire.doc
Type de fichier : Word 2000-2003
Objet : Demande de subvention 1 - Formulaire
  • Page de garde : Identification générale du dossier.
  • Partie A : Identification et engagement de l’organisme
  • Partie B : Descriptif de l’opération
  • Partie C : Descriptif des actions qui composent l’opération
  • Annexes : Documents à renseigner ou à fournir
    Certains de ces éléments ne sont à remplir ou à fournir que si l’opération ou l’organisme bénéficiaire répond à certains critères.
Nom du fichier : Demande Subv 2008 2013 PIEAN Lunevillois -2- Tableaux.xls
Type de fichier : Excel 2000-2003
Objet : Demande de Subvention 2 - Tableaux
  • Partie D : Données prévisionnelles relatives aux participants et aux indicateurs de résultat
    - Caractéristiques prévisionnelles des participants à leur entrée dans l'opération et objectifs de participation des publics cibles
    - Situation attendue des participants à l'issue de l'opération (sorties)
    - Autres objectifs de résultat
  • Partie E : Budget prévisionnel de l'opération
    - Tableau récapitulatif des dépenses prévisionnelles
    - Ressources prévisionnelles
Toutes les rubriques du dossier doivent être renseignées et les pièces à joindre fournies.
A défaut, l’attestation de recevabilité de votre dossier de demande de subvention FSE ne pourrait vous être délivrée et votre dossier ne pourrait être instruit. Si votre opération n’est pas concernée par l’une des rubriques à renseigner, porter la mention « Sans objet » dans cette rubrique.
 
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